Laboratoire méditerranéen de préhistoire Europe Afrique Lampea

Laboratoire méditerranéen de préhistoire Europe Afrique
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ReLIRE, le Registre des Livres Indisponibles en Réédition Électronique

[Actu]

ReLIRE donne accès à une première liste de 60 000 livres indisponibles du XXe siècle : des livres sous droits d’auteur, publiés en France avant le 1er janvier 2001, et qui ne sont plus commercialisés.
À compter du 21 mars, les titulaires de droits peuvent consulter la liste des livres indisponibles et, s’ils le souhaitent, ils disposent de 6 mois pour transmettre, à la BnF, une demande d’opposition à l’entrée en gestion collective (*) de leurs livres.

Si les titulaires de droits ne s’y opposent pas, ces livres entreront en gestion collective en septembre 2013. Ils pourront alors être remis en vente sous forme numérique.

(*) La loi prévoit que l’exercice des droits numériques sur les livres indisponibles du XXe siècle peut être transféré à une société de gestion collective. Cette société de gestion collective peut, au nom des titulaires de droits, délivrer des autorisations d’exploitation à des éditeurs pour les ouvrages entrés en gestion collective. Ces autorisations ne concernent que l’exploitation numérique du livre et non son exploitation sous forme imprimée.

En savoir plus
http://relire.bnf.fr/
en particulier la Foire aux Questions

A consulter également "Petit guide de survie à l’usage des auteurs d’oeuvres indisponibles" et les réactions sur Twitter